Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVES SALAVERT
/
SOLEILLANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEILLANT
CAVES SALAVERT

Numéro de dépôt :
1328225
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
21/10/2005

Présentation de la marque SOLEILLANT

Déposée le 21 octobre 1985 par la société CAVES SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « SOLEILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SALAVERT domicilié(e) LES MURES BP 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2056536) - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

La marque SOLEILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEILLANT est expirée depuis le 21 octobre 2005.

CAVES SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : MONTESPAN et Cie , SOLEIL D'OR , ANTENOY , RESERVE DES PAPES , COMTE DE TERREFONT , GRAPELIANDE , FONT-CLARET , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , GOUTTE VERMEILLE , RESERVE DE L'ARCHE


CAVES SALAVERT - LES MURES BP 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2056536) - France - SIREN 600200802


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1995 n°2056536 - Publication au BOPI 1995-10-16

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12

Inscription le 12 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49263 - Publication au BOPI 1990-11-12

Vins.